Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAFRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLEMENTINE CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPAFRA domicilié(e) ZI EN TOURRE III, 169 RUE ALFRED SAUVY - 11400 - CASTELNAUDARY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPAFRA, M. JOEL SALVADOR domicilié(e) ZI EN TOURRE III, 169 RUE ALFRED SAUVY - 11400 - CASTELNAUDARY - France.
La marque CLEMENTINE CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPAFRA, SARL - ZI EN TOURRE III, 169 RUE ALFRED SAUVY - 11400 - CASTELNAUDARY - France
SOPAFRA, M. JOEL SALVADOR - ZI EN TOURRE III, 169 RUE ALFRED SAUVY - 11400 - CASTELNAUDARY - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de rasage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.
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